Le projet de charte 2024-2039

Suite à l’avis final favorable du ministère de la Transition écologique, le projet de charte a été arrêté le 15 janvier 2025 par le comité syndical. Retrouvez ici tous les documents constitutifs.

Rapport de charte 2024-2039

1. Le résumé de charte

 

2. Le rapport de charte

 

3. Les documents complémentaires

 

4. Le plan de Parc

 

5. Les annexes règlementaires

 

>>>Téléchargez le dossier de charte complet [380 Mo]

 

 

 

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